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1. Éditeur du site

Le site transept est édité par : Transept Informatique
Forme juridique : SAS
Siège social : 40 rue Marcel Dassault, 92100 Boulogne-Billancourt, France
SIRET : 39077815700052
E-mail : courrier@transept.net
Téléphone : +33.1.42.99.62.00
Directeur de la publication : Marek DANIELEC


2. Hébergement

Le site est hébergé par : Magic Online – Groupe CELESTE
Adresse : 20 rue Albert Einstein, 77420 Champs sur Marne, France
Site web : https://www.magic.fr
Téléphone : +33.1.41.58.22.50


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Transept Informatique, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditeur.


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Pour plus d’informations, consultez notre page Protection des données – TRANSEPT


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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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